De nombreux territoires métropolitains ou sur le littoral ont vu ces dernières années le prix du foncier augmenter fortement. Devenir propriétaire est devenu un projet de vie difficile pour le plus grand nombre. Face à cette situation, il était nécessaire que puisse voir le jour une nouvelle réponse.
Le Bail Réel Solidaire est un dispositif sécurisé et encadré par la Loi qui offre la possibilité aux ménages d’accéder à la propriété d’un logement neuf à prix abordable, jusqu’à 30% en dessous des prix du marché libre.
Au 1er janvier 2024, les plafonds de ressources d'éligibilité du BRS (Bail réel solidaire) bénéficient d'une forte revalorisation, quel que soit le nombre de personnes dans le foyer.
À titre d'exemple, les revenus annuels d'un couple avec deux enfants en 2024 peuvent être au maximum de 87 909 euros pour bénéficier du BRS ou du PSLA.
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Une véritable opportunité
Axanis s’engage à mettre en œuvre largement dès 2022 cette solution sur différents programmes immobiliers pour vous permettre d’acheter en ville et sur la côte atlantique.
Avec le BRS, vous achetez les murs de votre logement sur un terrain acquis par un organisme foncier solidaire (OFS), structure à but non lucratif qui continue d’en rester propriétaire. Une manière efficace de faire baisser le coût d’acquisition !
Le dispositif repose en effet sur le principe de dissociation entre le bâti et le foncier.
- le bati devient votre propriété avec toutes les charges liées à celle-ci ;
- pour le foncier vous réglez chaque mois une redevance à l’OFS.
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Pour être éligible :
- Vos ressources doivent se situer en dessous d’un plafond fixé chaque année nationalement. A savoir : Le calcul du plafond de ressources prend en compte le nombre de personnes occupant le logement ainsi que la zone géographique où se situe le logement.
- Votre projet doit constituer votre résidence principale.
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Les avantages
- Vous faites l’acquisition d’un bien de qualité, dans des zones attractives, à prix avantageux avec une redevance juste garantie par la vocation sociale d’Axanis.
- Vous bénéficiez d’une TVA à taux réduit de 5,5%, du prêt à taux zéro et des autres formes de prêts immobiliers dits « aidés », sur certaines communes d’une exonération partielle de la taxe foncière sur les propriétés bâties.
- Vous vous installez dans vos murs et vous pouvez aménager votre logement selon vos aspirations et vos usages.
- Vous vous constituez un capital :
> vous permettant de poursuivre votre parcours résidentiel en vendant à des tiers respectant le même plafond de revenu. Votre plus-value à la revente seraencadrée. Idéal pour un premier achat.
> qui peut être transmis à vos héritiers ou légué.
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Nos garanties
- une transparence de l’information sur ce nouveau mode d’accession
- un accompagnement personnalisé tout au long de votre démarche d’achat
- une accession sécurisée prenant en compte les aléas de la vie, personnels ou professionnels avec une garantie de rachat et une garantie de relogement.
Et au-delà de rendre possible votre projet, le BRS est un dispositif vertueux car il contribue par sa mécanique à réguler dans la durée le prix du foncier sur ces territoires tendus.
Téléchargez notre plaquette Votre parcours BRS avec Axanis (format PDF, 4 pages, 907 Ko)